Les délibérations 2024

Conseil Municipal Délibération sujet
01-2024 du 15/02/2024 2024-01-02/01 FINANCES : Autorisation de demande de subvention pour l’aménagement d’un arrêt de bus et sécurisation des piétons et des abords routiers au PR 01+900 avenue Saint-Hilaire RD135.https://www.saussines.fr/wp-content/uploads/sites/16/2024/03/delib-2024-01-02-01-tampon.pdf délibération 2024-01 02-01
2024-01-02/02 FINANCES : Autorisation de demande de subvention pour l’aménagement du cimetière comprenant le colombarium, le jardin du souvenir et les allées. délibération 2024-01 02-02
2024-01-02/03 FINANCES : Autorisation de demande de subvention pour l’aire de jeux centre délibération 2024-01 02-03
2024-01-02/04 FINANCES : Attribution des subventions 2024 délibération 2024-01 02-04
2024-01-02/05 FINANCES : Adhésion à un groupement de commande pour véhicules électriques et bornes de charge privées. délibération 2024-01 02-05
2024-01-02/06 FINANCES : Adhésion au nouveau groupement de commandes Achat Energies délibération 2024-01 02-06
2024-01-02/07 FINANCES : Cession de la parcelle C376 délibération 2024-01 02-07
2024-01-02/08 PERSONNEL COMMUNAL : Création d’un poste non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité délibération 2024-01 02-08
2024-01-02/09 PERSONNEL COMMUNAL : Instauration du forfait mobilités durables délibération 2024-01 02-09
02-2024
04 04 2024
2024-02-04/10 FINANCES: Approbation des comptes de gestion 2023 Délib-2024-02-04-10
2024-02-04/11 FINANCES: M57 : Approbation du compte administratif 2023 Délib 2024-02-04-11
2024-02-04/12 FINANCES: M49 : Approbation du compte administratif 2023 Délib 2024-02-04-12
2024-02-04/13 FINANCES: M57 : Affectation du résultat 2023 Délib 2024-02-04-13
2024-02-04/14 FINANCES: M57 : Vote du taux des taxes d’imposition 2024 Délib 2024-02-04-14
2024-02-04/15 FINANCES: M57 : Vote du Budget Primitif 2024 Délib 2024-02-04-15
2024-02-04/16 FINANCES : 30 millions d’amis : convention 2024 – stérilisation des chats Délib 2024-02-04-16
2024-02-04/17 FINANCES : Subvention 2024 – Office central de coopération à l’école OCCE 34 – Ecole Le Bourg – Saussines Délib 2024-02-04-17
2024-02-04/18 ENVIRONNEMENT : Engagement au dispositif partenarial « Charte Routes Propres » du Conseil départemental de l’Hérault Délib 2024-02-04-18
2024-02-04/19 DOMAINE ET PATRIMOINE : Télérelevé des compteurs d’eau – Conventions d’hébergement d’équipement radio Délib 2024-02-04-19
2024-02-04/20 FINANCES : LUNEL AGGLO : Convention mutualisation du personnel – avenant descendant n°3 Délib 2024-02-04-20
2024-02-04/21 FINANCES : Groupement de commandes pour la réalisation d’opérations de fauchage des fossés et des accotements – Constitution Délib 2024-02-04-21
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