Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra Jeudi 22 juin 2023 à 20h en Mairie

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13/04/2023
  • CCPL : Modification des compétences et des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Lunel
  • CCPL : Avis sur le Plan Local de l’Habitat (PLH)
  • ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL : désignation d’un référent déontologue
  • AFFAIRES SCOLAIRES : augmentation des tarifs des Activités de Loisirs Périscolaires et des repas de cantine
  • ENERGIES : Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  • SYNDICATS : SIAVB : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS)
  • SYNDICATS : EAU Rhône Méditerranée Corse : Approbation du rapport au titre de l’exercice 2022
  • PERSONNEL COMMUNAL : création d’un poste d’adjoint technique à temps non-complet
  • PERSONNEL COMMUNAL : fixation du taux promus/promouvables pour les avancements de grade
  • PERSONNEL COMMUNAL : modification du RIFSSEP

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